M. bonneville christian M. BONNEVILLE ARNAUD Mle BONNEVILLE AUDE Mme BONNEVILLE FRANCINE
Numéro de dépôt :
4064255
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2024
Présentation de la marque La ferme des Pibouls
Déposée le 29 janvier 2014 par monsieur bonneville christian, monsieur BONNEVILLE ARNAUD, mademoiselle BONNEVILLE AUDE, madame BONNEVILLE FRANCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La ferme des Pibouls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Les déposants sont monsieur bonneville christian domicilié(e) 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France, monsieur BONNEVILLE ARNAUD domicilié(e) 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France, mademoiselle BONNEVILLE AUDE domicilié(e) 730 CHEMIN BEL AIR - 82440 - REALVILLE - France, madame BONNEVILLE FRANCINE domicilié(e) 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bonneville christian domicilié(e) 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque La ferme des Pibouls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064255.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ferme des Pibouls est expirée depuis le 29 janvier 2024.
M. bonneville christian - 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France
M. BONNEVILLE ARNAUD - 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France
Mle BONNEVILLE AUDE - 730 CHEMIN BEL AIR - 82440 - REALVILLE - France
Mme BONNEVILLE FRANCINE - 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France
M. bonneville christian - 1432 ROUTE DE ST ANTONIN - 82000 - MONTAUBAN - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Viande, volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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